- résolution du contrat
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Dictionnaire français-danois. 2015.
Dictionnaire français-danois. 2015.
Resolution en droit civil francais — Résolution en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Résolution (droit) — Résolution en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
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Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
résolution — [ rezɔlysjɔ̃ ] n. f. • resolucion « dissolution, désagrégation » v. 1270; lat. resolutio, de resolvere → résoudre I ♦ Action de résoudre (I); son résultat. 1 ♦ Didact. Transformation (d une chose) en ses éléments. Résolution de l eau en vapeur,… … Encyclopédie Universelle
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Contrat En France — Pour les autres articles nationaux, voir Contrat. Droit des contrats Fondamentaux Types de cont … Wikipédia en Français
Contrat en france — Pour les autres articles nationaux, voir Contrat. Droit des contrats Fondamentaux Types de cont … Wikipédia en Français